Règlement intérieur

Préambule

TITRE 1 : ORGANISATION GENERALE

1.1 – Horaires et accès au collège

1.1-a-Sonneries

1.1-b-Cours & activités

1.1-c-Accès

1.2 – Obligation scolaire

1.2-a- Travail scolaire

1.2-b-Assiduité

1.2-c-Retards, absences

1.2-d-Départs définitifs

1.3 – Présence des élèves dans l'établissement

1.3-a-Pour tous les élèves :

1.3-b-Régime d’entrée et sortie des élèves :

1.  « DP BUS » & « DP NA »
2.  « DP A »
3. Le formulaire de décharge
4. Elève demi-pensionnaire n’ayant pas cours l’après-midi
5. Application :

1.4- E.P.S

1.5- Information des familles

1.5-a-Carnet de liaison

1.6- Sorties scolaires obligatoires et facultatives.

1.6-a-Sorties scolaires obligatoires

1.6-b-Sorties scolaires facultatives

1.6-c-Assurance et sortie scolaire

1.7- Les modalités du stage d’observation

TITRE 2 : SERVICES ET ACTIVITES PROPOSES

 DANS LE CADRE DE L’ÉTABLISSEMENT

2.1- La demi-pension

2.1-a-Inscription

2.1-b-Carte de cantine

2.2- Activités socio-éducatives

2.2-a-Foyer

1. CDI - Centre de Documentation et d'Information

TITRE 3 : SANTÉ, SECURITE, ASSURANCES

1. Entrées et sorties

3.1-a-Accès

3.1-b-Intrusion

3.1-c-Circulation

3.2- Sécurité

3.2-a-Abords de l’établissement

3.2-b-Dans l’établissement : Cour, couloirs, hall et self

3.3- Service médical

3.3-a-Passage à l’infirmerie

3.3-b-Traitements et PAI

3.3-c-Urgences médicales

3.3-d-Urgence et maladie contagieuse

3.4- Prévention des incendies et des risques majeurs

3.5- Assurances

TITRE  4 : DISCIPLINE GÉNÉRALE

4.1- Le principe de laïcité

4.2- Respect des personnes, du matériel et des locaux

4.2.a Respect de la personne et des biens

4.2-b-NAH – non au harcèlement

Méthode de la préoccupation partagée :

4.2.c-Respect de l’environnement et du cadre de travail :

Interdictions / obligations

4.3- Hygiène et propreté

4.4- Tenue vestimentaire

4.5- Dialogue et suivi personnalisé

4.6- Punitions scolaires

4.7- Sanctions disciplinaires

4.7-a Les sanctions applicables vu l’article R511-13  du Code de l’éducation :

4.7-b Mesure conservatoire

4.8-Dispositifs alternatifs d’accompagnement : la commission éducative

4.8-a-Constitution

4.8-b-Composition

4.9- Mesures de prévention et de réparation

4.10- Mesures d'encouragement

4.11- Droits individuels

4.12- Droits collectifs